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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VOLLEREAUX
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H. DE CHOISEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H. DE CHOISEUL
VOLLEREAUX, SA

Numéro de dépôt :
3981321
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2023
H. DE CHOISEUL de VOLLEREAUX

Présentation de la marque H. DE CHOISEUL

Déposée le 8 février 2013 par la Société Anonyme (SA) VOLLEREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H. DE CHOISEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLLEREAUX domicilié(e) 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4 - 51530 - PIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLLEREAUX, M. VOLLEREAUX FRANCK domicilié(e) 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4 - 51530 - PIERRY - France.

La marque H. DE CHOISEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H. DE CHOISEUL est expirée depuis le 8 février 2023.

VOLLEREAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES VALLIER , VOLLEREAUX , HELENE DE CHOISEUL , A. CHAMBERLAIN , DE CORRIGOT


VOLLEREAUX, SA - 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4 - 51530 - PIERRY - France


VOLLEREAUX, M. VOLLEREAUX FRANCK - 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4 - 51530 - PIERRY - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.