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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VOLLEREAUX
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CHARLES VALLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES VALLIER
VOLLEREAUX, SA

Numéro de dépôt :
4046584
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
CHARLES VALLIER de VOLLEREAUX

Présentation de la marque CHARLES VALLIER

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) VOLLEREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES VALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLLEREAUX domicilié(e) 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4 - 51530 - PIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLLEREAUX, M. FRANCK VOLLEREAUX domicilié(e) 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4 - 51530 - PIERRY - France.

La marque CHARLES VALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES VALLIER est expirée depuis le 13 novembre 2023.

VOLLEREAUX a également déposé les autres marques suivantes : VOLLEREAUX , HELENE DE CHOISEUL , H. DE CHOISEUL , A. CHAMBERLAIN , DE CORRIGOT


VOLLEREAUX, SA - 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4 - 51530 - PIERRY - France


VOLLEREAUX, M. FRANCK VOLLEREAUX - 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4 - 51530 - PIERRY - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.