Déposée le 27 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) VOLKSWAGEN GROUP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAMILY CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLKSWAGEN GROUP FRANCE domicilié(e) 11 Avenue de Boursonne - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque FAMILY CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLKSWAGEN GROUP FRANCE, Société Anonyme - 11 Avenue de Boursonne - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France - SIREN 602025538
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590431 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-22
Inscription le 17 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728558 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17
Véhicules et véhicules automobiles terrestres, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules.
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