Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) VOLKSWAGEN GROUP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACCÉLÉRATEUR D'ÉMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLKSWAGEN GROUP FRANCE domicilié(e) 11 Avenue de Boursonne - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque ACCÉLÉRATEUR D'ÉMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLKSWAGEN GROUP FRANCE, SA - 11 Avenue de Boursonne - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France - SIREN 602025538
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Inscription le 17 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728558 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules terrestres leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuie-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules ;
Publicité ; Services de vente au détail des produits énoncés ci-dessus en Classe 12. Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) concernant des véhicules et des équipement pour véhicules, traitement administratif de commandes d'achats et notamment concernant des véhicules et des équipement pour véhicules, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail de véhicules et d'équipements pour véhicules, services de comparaison de prix concernant des véhicules et des équipements pour véhicules, informations et conseils commerciaux aux consommateurs concernant des véhicules et des équipements pour véhicules, démonstration de produits relatifs à des véhicules et à des équipements pour véhicules ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité concernant des véhicules et leurs équipements, agences d'informations commerciales concernant des véhicules et l'équipement de véhicules, établissement de statistiques et recueil et systématisation de données relatives à des véhicules et leurs équipements dans un fichier central. Services de vente au détail de véhicules d'occasion. Gestion de bases de données relatives à des véhicules et leurs équipements, compilation de bases de données informatiques relatives à des véhicules et leurs équipements, service de rassemblement de données relatives à des véhicules et leurs équipements dans des bases de données informatiques, gestion et compilation de bases de données informatiques relatives à des véhicules et leurs équipements ;
Information en matière de transport. Location de véhicules, location de véhicules automobiles et de véhicules utilitaires ; location de galeries pour véhicules ; informations en matière de transport ; transport de véhicules ; réservation pour le transport ; assistance en cas de pannes de véhicule (remorquage).
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