Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTSVAN
Volkswagen Aktiengesellschaft

Numéro de dépôt :
4019662
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
27/02/2023
SPORTSVAN de Volkswagen Aktiengesellschaft

Présentation de la marque SPORTSVAN

Déposée le 27 février 2013 par Volkswagen Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « SPORTSVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est Volkswagen Aktiengesellschaft domicilié(e) Berliner Ring 2, D 38440 WOLFSBURG - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

La marque SPORTSVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTSVAN est expirée depuis le 27 février 2023.

Volkswagen Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : SYNCRO , VROOM , Les Jours sur Mesure Volkswagen Véhicules Utilitaires , CC , CARAT , VOLKSWAGEN, C'EST POURTANTFACILE DE NE PAS SE TROMPER , Polo BlueMotion , Passat BlueMotion , POLO ENTREPRISE , VW


Volkswagen Aktiengesellschaft - Berliner Ring 2, D 38440 WOLFSBURG - Allemagne


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Véhicules de transport par terre, par air, par eau ou par rail et leurs parties constitutives ; véhicules automobiles terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; systèmes de transmission pour les véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries pour véhicules ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; antidérapants pour bandages de véhicules ; trousses pour la réparation des chambres à air ; bandages de roues pour véhicules ; clous pour pneus ; chaînes antidérapantes ; jantes de roues de véhicules ; pneumatiques ; pneus en caoutchouc solide pour roues de véhicules ; rustines autocollantes pour la réparation de chambres à air de pneumatiques ; chaînes pour la neige ; roues de véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; sièges de véhicules ; rétroviseurs ; installations d'alarme pour véhicules, antivols pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; véhicules automobiles, automobiles ; locomotives ; autobus ; camions ; caravanes ; attelages de remorques pour véhicules ; remorques ; tracteurs ; motocycles ; vélos ; vélomoteurs ; trottinettes (véhicules) ; véhicules ; deux-roues ; patins à roulettes ; télésièges ; appareils et installations de transport par câbles ; fauteuils roulants ; chars ; chariots à provisions ; chariot à bagages ; omnibus ; avions ; hydravions ; aéronefs ; canots ; bacs (bateaux) ; navires ; yachts.

Jeux, jouets ; modèles réduits de véhicules, modèles réduits de voitures et voitures en tant que jouets, modèles réduits prêts-à-monter (jouets), véhicules pour enfants ; trottinettes (véhicules pour enfants) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jetons pour jeux, cartes à jouer, cartes de jeu ; ballons ; animaux en peluche et autres jouets en peluche ; machines de jeux vidéo ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; appareils de jeu ; machines à sous (machines de jeu) ; machines de jeu vidéo électroniques ; machines de jeux automatiques à prépaiement ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; kaléidoscopes.

Services de vente au détail et en gros de véhicules automobiles, pièces de véhicules automobiles et accessoires de véhicules automobiles ; services de vente au détail et en gros pour la vente par correspondance de véhicules automobiles, pièces et accessoires de véhicules automobiles ; services de vente au détail et en gros sur l'Internet de véhicules automobiles, pièces de véhicules automobiles et accessoires de véhicules automobiles ; services de vente au détail et en gros par le biais d'émissions de télé-achat concernant les véhicules automobiles, les pièces automobiles et les accessoires automobiles, la composition (excepté leur transport) de diverses automobiles ou pièces d'automobiles ou accessoires automobiles pour le compte de tiers afin de faciliter la vision et l'achat de ces marchandises par le client dans un commerce de détail ; administration commerciale et gestion organisationnelle de parcs de véhicules automobiles pour le compte de tiers.

Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien (réparation) ; nettoyage et peinture de véhicules et de moteurs de véhicules ; montage (installation) de véhicules et d'accessoires de véhicules, réparations de véhicules ; transformations de carrosseries, châssis et moteurs de véhicules automobiles, à savoir polissage de véhicules, remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits.