Marque expirée - Marque en non vigueur

Passat BlueMotion
VOLKSWAGEN Aktiengesellschaft , Société de Droit Allemand

Numéro de dépôt :
3701795
Date de dépôt :
30/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2019
Passat BlueMotion de VOLKSWAGEN Aktiengesellschaft

Présentation de la marque Passat BlueMotion

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2009 par la société étrangère VOLKSWAGEN Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passat BlueMotion »

Le déposant est la société étrangère VOLKSWAGEN Aktiengesellschaft domicilié(e) 38436 - Wolfsburg - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passat BlueMotion est expirée depuis le 30 décembre 2019.

VOLKSWAGEN Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : SYNCRO , VROOM , Les Jours sur Mesure Volkswagen Véhicules Utilitaires , CC , CARAT , VOLKSWAGEN, C'EST POURTANTFACILE DE NE PAS SE TROMPER , Polo BlueMotion , POLO ENTREPRISE , VW , Système 4MOTION


VOLKSWAGEN Aktiengesellschaft , Société de Droit Allemand - 38436 - Wolfsburg - Allemagne


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Moteurs autres que ceux destinés aux véhicules terrestres, parties de moteurs destinées à tous types de moteurs, y compris moteurs électriques et leurs parties (à l'exception de ceux destinés aux véhicules terrestres), filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement (pour moteurs), mécanismes automatiques de commande de moteurs, bougies de préchauffage pour moteurs diesel ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux destinés aux véhicules terrestres) y compris embrayages autres que ceux destinés aux véhicules terrestres ; parties d'accouplements et d'organes de transmission ; vérins électriques. ;

Véhicules et véhicules automobiles terrestres, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules. ;

Modèles réduits de véhicules, spécialement modèles réduits de voitures et petites voitures ; cartes à jouer, animaux et jouets en peluche, appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec moniteurs ou écrans externes. ;

Publicité ; parrainage publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; expertises en affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; location d'espaces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; services de vente au détail et par correspondance et notamment services de vente en ligne par le biais de la radio, de la télévision et d'Internet de véhicules terrestres leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles , bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules ; services de commerce de détail, par internet, par correspondance et par téléachat concernant des véhicules à moteur et leurs parties et garnitures ; regroupement (transport exclus), au profit de tiers, de véhicules à moteur, pour permettre à la client de les examiner et les acheter ; négociation de contrats pour le compte de tiers concernant l'achat et la vente de produits, en particulier de véhicules à moteur et leurs parties et garnitures. ;

Reconstitution, réparation, révision, démontage, nettoyage, maintenance et vernissage de véhicules et leurs parties, ainsi que de moteurs et leurs parties, y compris réparations de véhicules dans le cadre de services de dépannage ; perfectionnement technique et réglage d'automobiles (compris dans cette classe) ; services d'installation d'accessoires sur des véhicules, et notamment des autoradios ; services d'assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; graissage de véhicules ; lavages de véhicules et notamment de voitures ; services d'entretien de véhicules automobiles ; polissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; vulcanisation et rechapage de pneus (réparation).