Marque renouvelée - Marque en vigueur

Gamme 4MOTION
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3027476
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2030
Gamme 4MOTION de VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT

Présentation de la marque Gamme 4MOTION

Déposée le 12 mai 2000 par la société étrangère VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Gamme 4MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la société étrangère VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) 2 Berliner Ring - 38440 - WOLFSBURG - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GRÜNIG HERVÉ domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Gamme 4MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Gamme 4MOTION arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.

VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : SYNCRO , VROOM , Les Jours sur Mesure Volkswagen Véhicules Utilitaires , CC , CARAT , VOLKSWAGEN, C'EST POURTANTFACILE DE NE PAS SE TROMPER , Polo BlueMotion , Passat BlueMotion , POLO ENTREPRISE , VW


VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - 2 Berliner Ring - 38440 - WOLFSBURG - Allemagne


M. GRÜNIG HERVÉ - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438855 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28

Inscription le 15 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699947 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2020 n°2747182 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-05

Véhicules terrestres et notamment véhicules à quatre roues motrices leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et publications en général (pour des tiers) ; services d'abonnement à tous supports électroniques d'informations ou de données (texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de lecture, de consultation ou de transmission (notamment abonnement à une base de données ou à une publication électronique) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales, mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil et systémisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciale ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; sondage d'opinion. Organisations de manifestations dans le but d'informer le public sur les sujets relatifs aux véhicules terrestres et notamment aux véhicules tout-terrain et à quatre roues motrices, à leur usage, à leur conduite, à leur entretien, et plus généralement sur tout sujet pouvant être rattaché au domaine automobile ; services de formation, à savoir, démonstrations éducatives dans les domaines relatifs aux véhicules tout-terrain et à quatre roues motrices, à leur usage, à leur conduite, à leur entretien, et plus généralement dans tout domaine pouvant être rattaché au secteur automobile ; participation à des oeuvres charitables dans le domaine de l'environnement ; organisations d'expositions, de manifestations sportives ; de concours, de colloques et de conférence ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; camps (stages) de perfectionnement sportif dans les domaines relatifs aux véhicules tout-terrain et à quatre roues motrices, à leur usage, à leur conduite, à leur entretien, et plus généralement dans tout domaine pouvant être rattaché au secteur automobile production et montage de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; montage de programmes radiophoniques, de télévision et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.