VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
3552840
Date de dépôt :
31/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2028
Présentation de la marque CC
Déposée le 31 janvier 2008 par la société étrangère VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est la société étrangère VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) - 38436 - WOLFSBURG - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - 38436 - WOLFSBURG - Allemagne
Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670451 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-26
Véhicules terrestres motorisés et leurs pièces constitutives à l'exception de serrures, des plaques d'immatriculation, des moteurs de véhicules à coussin d'air, des parties constitutives de moteurs, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des feux, des dégivreurs, des dispositifs anti-éblouissants (garnitures de lampes), des réflecteurs, des bâches et des tapis ; remorques pour véhicules et leurs pièces ; moteurs pour véhicules terrestres, pneumatiques pour véhicules terrestres, jantes de roues pour véhicules terrestres, roues complètes de véhicule et leurs pièces, systèmes d'alarme pour véhicules à moteur, systèmes antivol pour véhicules terrestres motorisés. Véhicules en modèle réduit, automobiles en modèle réduit et automobiles jouets ; véhicules jouets pour enfants, trottinettes (jouets pour enfants) ; cartes à jouer, animaux en peluche et autres jouets en peluche, appareils pour
Jeux électroniques y compris appareils pour jeux vidéo, autres que ceux adaptés à une utilisation avec des écrans ou moniteurs externes.
Services de vente en gros et au détail concernant les véhicules à moteur et leurs pièces ; services de vente en gros et au détail pour la vente par correspondance concernant les véhicules à moteur et leurs pièces ; services de vente en gros et au détail via Internet concernant les véhicules à moteur et leurs pièces ; services de vente en gros et au détail via le téléachat concernant les véhicules à moteur et leurs pièces ; rassemblement, mais sans transport, d'une variété de véhicules à moteur et leurs pièces au bénéfice de tiers, permettant ainsi aux clients de voir et d'acheter les marchandises dans un magasin de vente au détail ; négociation de contrats au bénéfice de tiers concernant la vente et l'achat de véhicules à moteur et leurs pièces et accessoires ; consultation et assistance dans l'organisation et la gestion de sociétés commerciales et de vente au détail.
Services de reconstruction, réparation, entretien, démontage, nettoyage, maintenance, vernissage peinture de véhicules et leurs pièces et de moteurs et leurs pièces ; réparation de véhicules dans le cadre d'un service de dépannage de véhicules ; réfection et réglage d'automobiles ; services de personnalisation, d'amélioration et de tuning de véhicules.
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