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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLGA FRANCE
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PROPECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPECO
VOLGA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3921021
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
PROPECO de VOLGA FRANCE

Présentation de la marque PROPECO

Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLGA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLGA FRANCE domicilié(e) rue Derancy, ZI de RUITZ - 62620 - RUITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 650 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VOLGA FRANCE, M. Forand Louis domicilié(e) rue Derancy, ZI de Ruitz - 62620 - RUITZ - France.

La marque PROPECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPECO est expirée depuis le 16 mai 2022.

VOLGA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOLGA , VOLGA FRANCE , PROPRECO


VOLGA FRANCE, Société par actions simplifiée - rue Derancy, ZI de RUITZ - 62620 - RUITZ - France - SIREN 500650809


SAS VOLGA FRANCE, M. Forand Louis - rue Derancy, ZI de Ruitz - 62620 - RUITZ - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.