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Marques déposées par VOLET VINCENT
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11 SEPTEMBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

11 SEPTEMBRE
VOLET VINCENT
MONTCHOUGNY JEROME
DEMOULINS GUY

Numéro de dépôt :
3223770
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
11 SEPTEMBRE de VOLET VINCENT

Présentation de la marque 11 SEPTEMBRE

Déposée le 5 mai 2003 par VOLET VINCENT, MONTCHOUGNY JEROME, DEMOULINS GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 11 SEPTEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Les déposants sont VOLET VINCENT, domicilié(e) 4 SQUARE DESAIX,75015 PARIS - 75015 - France, MONTCHOUGNY JEROME, domicilié(e) 85 rue de la Croix Nivert Paris 15eme - France, DEMOULINS GUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLET VINCENT domicilié(e) 4 SQUARE DESAIX,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque 11 SEPTEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11 SEPTEMBRE est expirée depuis le 5 mai 2013.

VOLET VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : GOD SAVE THE QUEEN , GOD SAVE THE QUEEN


VOLET VINCENT - 4 SQUARE DESAIX,75015 PARIS - 75015 - France

MONTCHOUGNY JEROME - 85 rue de la Croix Nivert Paris 15eme - France

DEMOULINS GUY - France


VOLET VINCENT - 4 SQUARE DESAIX,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Vêtements, chaussures chapellerie – chemises vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceinture (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous vêtements.