Déposée le 1 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLET CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VOLET CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLET CONCEPT domicilié(e) 24 RUE D'AMSTERDAM - 49280 - LA SEGUINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 193 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLET CONCEPT domicilié(e) 24 Rue d'Amsterdam - 49280 - LA SEGUINIERE - France.
La marque VOLET CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLET CONCEPT arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.
VOLET CONCEPT, SAS - 24 RUE D'AMSTERDAM - 49280 - LA SEGUINIERE - France - SIREN 829193713
VOLET CONCEPT - 24 Rue d'Amsterdam - 49280 - LA SEGUINIERE - France
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
– matériaux de construction métalliques, menuiseries intérieures et extérieures métalliques à savoir portes, portails, portes de garage, portes blindées, portes fenêtres, fenêtres et revêtements de fenêtres, baies coulissantes, cadres, châssis et garnitures métalliques pour ouvertures, clôtures métalliques, vérandas métalliques, profilés métalliques, stores d'intérieur et d'extérieur métalliques, profilés métalliques, volets roulants motorisés ou non, coffres métalliques, volets battants, persiennes, rideaux métalliques, pièces d'assemblage métalliques pour menuiseries de bâtiments, quincaillerie et serrurerie métallique, ferrures et charnières métalliques, appuis de fenêtres métalliques.
– moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, motorisations, motoréducteurs, réducteurs et leurs dispositifs de commande et de sécurité.
– panneaux solaires pour la production d'électricité, panneaux et cellules photovoltaïques, appareils et instruments électriques pour la commande centralisée ou non, à distance ou non, de moteurs électriques.
– produits en matières plastiques et résines mi-ouvrées, matières à calfeutrer et à isoler, isolants, laine minérale, laine de verre, arrêts en caoutchouc pour portes et fenêtres.
– matériaux de construction non métalliques, menuiseries intérieurs et extérieures non métalliques, portes, portails, portes de garage, portes fenêtres, fenêtres, baies coulissantes, cadres et châssis, clôtures non métalliques, vérandas non métalliques, stores d'intérieur et d'extérieur, volets non métalliques roulants, à lamelles, à rideaux, tournants, bardages non métalliques pour bâtiments, battants, vitrerie pour ouvertures de bâtiments.
– stores d'intérieur en matière textile, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres, garnitures de portes et poignées.
– services de vente au détail et/ou en gros de matériaux de construction métalliques ou non, de menuiseries intérieures et extérieures métalliques ou non, gestion des affaires commerciales, services de publicité, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et informatiques, comptabilité, promotion des ventes par des tiers sur réseaux électroniques et informatiques.
– services de pose, installation, entretien et réparation des menuiseries intérieures et extérieures, volets, vérandas, clôtures, stores, informations et conseils en matières de pose et réparation des menuiseries intérieures et extérieures, volets, vérandas, clôtures, stores.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VOLET CONCEPT"
