Déposée le 27 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLCAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SENSIBLE DESIGN (LE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLCAN domicilié(e) 18, rue Saint-Marc, 75002 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPSY - France.
La marque SENSIBLE DESIGN (LE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLCAN, Société à responsabilité limitée - 18, rue Saint-Marc, 75002 PARIS - France
EPSY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, Savons, Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, Dentifrices - Outils et instruments à main entraînés manuellement, Coutellerie, fourchettes et cuillers, Armes blanches, Rasoirs - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, Horlogerie et instruments chronométriques - Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, Produits de l'imprimerie, Articles pour reliures, Photographies, Papeterie, Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Matériel pour les artistes, Pinceaux, Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).Cartes à jouer, Caractères d'imprimerie, Clichés - Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, Peaux d'animaux, Malles et valises, Parapluies, Parasols et cannes, Fouets et sellerie -Meubles, glaces (miroirs), cadres, Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, come, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), Peignes et éponges, Brosses (à l'exception des pinceaux), Matériaux pour la brosserie, Matériel de nettoyage, Paille de fer, Verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction, Verreries, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes - Vêtements, chaussures, chapellerie - Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, Location de matériel publicitaire, Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, Comptabilité, Reproduction de documents, Bureaux de placement, Location de machines à écrire et de matériel de bureau - Education, Institutions d'enseignement, Edition de livres, revues, Abonnement de journaux, Prêts de livres, Dressage d'animaux, Divertissements, spectacles,Divertissements radiophoniques ou par télévision, Production de films, Agences pour artistes, Locations de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre - Hôtellerie, restauration, Maisons de repos et de convalescence, Pouponnières, Accompagnement en société, Agences matrimoniales, Salons de beauté de coiffure, Pompes funèbres, four crématoires, Réservation de chambre d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyage: classe 39), Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, Travaux du génie (pas pour la construction), Prospection, Forages, Essais de matériaux, Laboratoires, Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, Imprimerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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