Déposée le 21 juillet 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VOLCALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOLCALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VOLCALIS domicilié(e) 9 Rue Gutemberg, ZI de Lescudilliers, CS 30639 - 15006 - AURILLAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 258 722 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VOLCALIS domicilié(e) 9 Rue Gutemberg, ZI de Lescudilliers, cs 30639 - 15006 - AURILLAC CEDEX - France.
La marque VOLCALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLCALIS est expirée depuis le 21 juillet 2023.
VOLCALIS, Société Coopérative Agricole - 9 Rue Gutemberg, ZI de Lescudilliers, CS 30639 - 15006 - AURILLAC CEDEX - France - SIREN 449258722
VOLCALIS - 9 Rue Gutemberg, ZI de Lescudilliers, cs 30639 - 15006 - AURILLAC CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2013 n°2529834 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; matières tannantes. Lait, crèmes, beurres, fromages et autres produits laitiers. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; semences ; aliments pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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