Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTSREBUS
VOLATRON Jérôme

Numéro de dépôt :
3310934
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2014
MOTSREBUS de VOLATRON Jérôme

Présentation de la marque MOTSREBUS

Déposée le 31 août 2004 par VOLATRON Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTSREBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est VOLATRON Jérôme domicilié(e) 6 Cité les bouillons,86390 LATHUS ST REMY - 86390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Jérôme VOLATRON domicilié(e) 6 Cité les BOUILLONS,86390 LATHUS ST REMY - 86390 - France.

La marque MOTSREBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTSREBUS est expirée depuis le 31 août 2014.

VOLATRON Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : SAMAWEEN , ALPHA MOTS , PHARAONA , NOSTRASOLEIL , JOJO LE ROI DES CLOWNS , ABEILLIA


VOLATRON Jérôme - 6 Cité les bouillons,86390 LATHUS ST REMY - 86390 - France


MONSIEUR Jérôme VOLATRON - 6 Cité les BOUILLONS,86390 LATHUS ST REMY - 86390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Logiciels de jeux. Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables. Education ; divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (education ou divertissement) ; services de jeux proposés en ligne ; services de jeux d'argent.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.