Déposée le 28 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLANOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Volailles de ma région »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLANOR domicilié(e) 38 A Rue Bellanger - 76190 - YVETOT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLANOR domicilié(e) 38 A Rue Bellanger - 76190 - YVETOT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLANOR, SARL - 38 A Rue Bellanger - 76190 - YVETOT - France
VOLANOR - 38 A Rue Bellanger - 76190 - YVETOT - France
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520712 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08
Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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