Marque expirée - Marque en non vigueur

Volailles de ma région
VOLANOR, SARL

Numéro de dépôt :
3648326
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2019
Volailles de ma région de VOLANOR

Présentation de la marque Volailles de ma région

Déposée le 28 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Volailles de ma région »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLANOR domicilié(e) 38 A Rue Bellanger - 76190 - YVETOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLANOR domicilié(e) 38 A Rue Bellanger - 76190 - YVETOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volailles de ma région est expirée depuis le 28 avril 2019.

VOLANOR a également déposé les autres marques suivantes : 100 – le cent , Pintade de ma région , 90 – le quatre vingt dix , Poulet de ma région , JULES BEAUCHAMPS , 120 – Le cent vingt , Chapon de ma région , 70 LE SOIXANTE DIX , 80 – le quatre vingt , 110 – Le cent dix


VOLANOR, SARL - 38 A Rue Bellanger - 76190 - YVETOT - France


VOLANOR - 38 A Rue Bellanger - 76190 - YVETOT - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520712 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.