Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET DES BEFFROIS
SARL VOLANOR

Numéro de dépôt :
3366351
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015
POULET DES BEFFROIS de VOLANOR

Présentation de la marque POULET DES BEFFROIS

Déposée le 16 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET DES BEFFROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLANOR domicilié(e) 38 A, rue Bellanger,76190 YVETOT - 76190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 043 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VOLANOR domicilié(e) 38 A, rue Bellanger,76190 YVETOT - 76190 - France.

La marque POULET DES BEFFROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET DES BEFFROIS est expirée depuis le 16 juin 2015.

VOLANOR a également déposé les autres marques suivantes : 100 – le cent , Pintade de ma région , Volailles de ma région , 90 – le quatre vingt dix , Poulet de ma région , JULES BEAUCHAMPS , 120 – Le cent vingt , Chapon de ma région , 70 LE SOIXANTE DIX , 80 – le quatre vingt


SARL VOLANOR - 38 A, rue Bellanger,76190 YVETOT - 76190 - France - SIREN 381043587


SARL VOLANOR - 38 A, rue Bellanger,76190 YVETOT - 76190 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431754 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.