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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLANOR
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90 – le quatre vingt dix
Marque expirée - Marque en non vigueur

90 – le quatre vingt dix
VOLANOR, SARL
Couvoir HUBERT, S.A

Numéro de dépôt :
3698794
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
90 – le quatre vingt dix de VOLANOR

Présentation de la marque 90 – le quatre vingt dix

Déposée le 14 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLANOR et la Société Anonyme (SA) Couvoir HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 90 – le quatre vingt dix »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLANOR domicilié(e) 38 A Rue BELLANGER - 76190 - YVETOT - France et la Société Anonyme (SA) Couvoir HUBERT domicilié(e) 1 Parc d'activités - 50160 - GUILBERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLANOR domicilié(e) 38 A Rue BELLANGER - 76190 - YVETOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 90 – le quatre vingt dix est expirée depuis le 14 décembre 2019.

VOLANOR a également déposé les autres marques suivantes : 100 – le cent , Pintade de ma région , Volailles de ma région , Poulet de ma région , JULES BEAUCHAMPS , 120 – Le cent vingt , Chapon de ma région , 70 LE SOIXANTE DIX , 80 – le quatre vingt , 110 – Le cent dix


VOLANOR, SARL - 38 A Rue BELLANGER - 76190 - YVETOT - France

Couvoir HUBERT, S.A - 1 Parc d'activités - 50160 - GUILBERVILLE - France


VOLANOR - 38 A Rue BELLANGER - 76190 - YVETOT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.