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Marques déposées par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ
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LES FERMIERS DU FOREZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FERMIERS DU FOREZ
ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
97687202
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2027

Présentation de la marque LES FERMIERS DU FOREZ

Déposée le 8 juillet 1997 par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FERMIERS DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ domicilié(e) ZI LE FORUM, RUE DU COLISEE, BP 021 - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 734 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. POYADE DANIEL domicilié(e) ZI LE FORUM, RUE DU COLISEE, BP 021 - 42110 - FEURS - France.

La marque LES FERMIERS DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FERMIERS DU FOREZ arrivera à expiration en date du 8 juillet 2027.


ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ, ASSOCIATION - ZI LE FORUM, RUE DU COLISEE, BP 021 - 42110 - FEURS - France - SIREN 339734147


M. POYADE DANIEL - ZI LE FORUM, RUE DU COLISEE, BP 021 - 42110 - FEURS - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346460 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2017 n°2651154 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08

Viande, gibier, extraits de viande, conserves de viande, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages): tous ces produits provenant d'un élevage fermier ou étant élaborés à partir de produits provenant d'un élevage fermier. Volailles bénéficiant de l'I.G.P.: volailles du Forez (à l'exception des volailles du type Gallus). Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, pickles. Fromages fermiers. Poissons. OEufs de poules élevées en plein air. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du caf; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.