Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL rue de l'Ecluse-Chette
/
DELICOQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICOQ
ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL (ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE COMME ORGANISME CERTIFICATEUR), rue de l'Ecluse-Chette

Numéro de dépôt :
1745271
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
31/10/2001

Présentation de la marque DELICOQ

Déposée le 31 octobre 1991 par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL rue de l'Ecluse-Chette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « DELICOQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL rue de l'Ecluse-Chette domicilié(e) 50200 COUTANCES - France.

La marque DELICOQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29


ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL (ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE COMME ORGANISME CERTIFICATEUR), rue de l'Ecluse-Chette - 50200 COUTANCES - France


Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245700 - Publication au BOPI 1997-11-13

"coq, extraits de viande de coq, conserves de viande de coq, oeufs"