Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VOLAILLES EDGAR CAIVEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1552071
Date de dépôt :
25/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1999
Marque figurative de VOLAILLES EDGAR CAIVEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) VOLAILLES EDGAR CAIVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLAILLES EDGAR CAIVEAU domicilié(e) 21, rue Emile Caloveau, 85300 CHALANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552071.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 septembre 1999.

VOLAILLES EDGAR CAIVEAU a également déposé les autres marques suivantes : DUMARAIS , FRAIDOR , I , (Marque figurative) , SAVOR , (Marque figurative) , CANETON DU MARAIS SPECIALITE DE MAITRE SAVOR , EDGAR CAIVEAU


VOLAILLES EDGAR CAIVEAU, société anonyme - 21, rue Emile Caloveau, 85300 CHALANS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

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