Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VOLAILLES DU BOIS DE PEYROT
Volailles DUMAS SARL

Numéro de dépôt :
3615167
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018
LES VOLAILLES DU BOIS DE PEYROT de Volailles DUMAS

Présentation de la marque LES VOLAILLES DU BOIS DE PEYROT

Déposée le 2 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Volailles DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VOLAILLES DU BOIS DE PEYROT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Volailles DUMAS domicilié(e) Le Bois de Peyrot la Croix d'Aubas,24290 AUBAS - 24290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 310 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Volailles DUMAS SARL domicilié(e) Le Bois de Peyrot – la Croix d'Aubas,24290 AUBAS - 24290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOLAILLES DU BOIS DE PEYROT est expirée depuis le 2 décembre 2018.


Volailles DUMAS SARL - Le Bois de Peyrot la Croix d'Aubas,24290 AUBAS - 24290 - France - SIREN 491310769


Volailles DUMAS SARL - Le Bois de Peyrot – la Croix d'Aubas,24290 AUBAS - 24290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

poulets, poules, chapons, pintades, dindes, canards, oies, œufs, lapins et gibiers, issus d'élevages de type traditionnel. Toutes espèces de la liste ci-dessus, vivantes ou mortes, (présentées en carcasse ou découpées). Toutes viandes de volailles et dérivées, découpées, désossées, abats, préparations à base de volailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.