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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DUMAS PERIGORD NOIR
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VOLAILLES DUMAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOLAILLES DUMAS
VOLAILLES DUMAS PERIGORD NOIR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3649087
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2029
VOLAILLES DUMAS de VOLAILLES DUMAS PERIGORD NOIR

Présentation de la marque VOLAILLES DUMAS

Déposée le 6 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DUMAS PERIGORD NOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLES DUMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DUMAS PERIGORD NOIR domicilié(e) LA CROIX D'AUBAS - 24290 - AUBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 310 769 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque VOLAILLES DUMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLAILLES DUMAS arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.

VOLAILLES DUMAS PERIGORD NOIR a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES DUMAS , Les Volailles des 2 Vallées , LES VOLAILLES DU BOIS DE PEYROT , VOLAILLES DUMAS


VOLAILLES DUMAS PERIGORD NOIR, Société par actions simplifiée - LA CROIX D'AUBAS - 24290 - AUBAS - France - SIREN 491310769


DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 9 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709331 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716733 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29

Volailles : poulets, poules, chapons, pintades, dindes, canards, oies, œufs, lapins et gibiers, issus d'élevages de type traditionnel. Toutes espèces de la liste ci-dessus, vivantes ou mortes, (présentées en carcasse ou découpées). Toutes viandes de volailles et dérivées, découpées, désossées, abats, préparations à base de volailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.