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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VOLAILLES DE L'EUROPEAIN
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SARRASIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SARRASIN
VOLAILLES DE L'EUROPEAIN, SA

Numéro de dépôt :
1561324
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
15/11/2019

Présentation de la marque SARRASIN

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) VOLAILLES DE L'EUROPEAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « SARRASIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLAILLES DE L'EUROPEAIN domicilié(e) 8, rue Joseph JACQUARD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 213 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel SCOUR, VOLAILLES DE L'EUROPEAIN domicilié(e) ZIN Rue Joseph JACQUARD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SARRASIN est expirée depuis le 15 novembre 2019.

VOLAILLES DE L'EUROPEAIN a également déposé les autres marques suivantes : Le Malaval , Prince de Basse-Cour , LES VOLAILLES DE L'EUROPEAIN CHARBONNADE DE VOLAILLE , LE CHALLENGER


VOLAILLES DE L'EUROPEAIN, SA - 8, rue Joseph JACQUARD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 301213211


Monsieur Michel SCOUR, VOLAILLES DE L'EUROPEAIN - ZIN Rue Joseph JACQUARD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 1999 n°2143979 - Publication au BOPI 1999-04-29

Inscription le 26 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473508 - Publication au BOPI 2008-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2010 n°2426763 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Inscription le 29 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°660085 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Poulet d'élevage classe A