Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOLAILLES DE L'EUROPEAIN CHARBONNADE DE VOLAILLE
VOLAILLES DE L'EUROPEAIN S.A

Numéro de dépôt :
93484115
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2003

Présentation de la marque LES VOLAILLES DE L'EUROPEAIN CHARBONNADE DE VOLAILLE

Déposée le 14 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VOLAILLES DE L'EUROPEAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VOLAILLES DE L'EUROPEAIN CHARBONNADE DE VOLAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLAILLES DE L'EUROPEAIN domicilié(e) 8 Rue Joseph Jacquard Z.I.N, 01000 BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 213 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RAVET André SA VOLAILLES DE L'EUROPEAIN - France.

La marque LES VOLAILLES DE L'EUROPEAIN CHARBONNADE DE VOLAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOLAILLES DE L'EUROPEAIN CHARBONNADE DE VOLAILLE est expirée depuis le 14 septembre 2003.

VOLAILLES DE L'EUROPEAIN a également déposé les autres marques suivantes : Le Malaval , Prince de Basse-Cour , SARRASIN , LE CHALLENGER


VOLAILLES DE L'EUROPEAIN S.A - 8 Rue Joseph Jacquard Z.I.N, 01000 BOURG EN BRESSE - France - SIREN 301213211


Monsieur RAVET André SA VOLAILLES DE L'EUROPEAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Volailles abattues