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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VOLAILLES DE L'EUROPÉAIN
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Le Malaval
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Malaval
VOLAILLES DE L'EUROPÉAIN, SA

Numéro de dépôt :
3212653
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2023
Le Malaval de VOLAILLES DE L\'EUROPÉAIN

Présentation de la marque Le Malaval

Déposée le 21 février 2003 par la Société Anonyme (SA) VOLAILLES DE L'EUROPÉAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Malaval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLAILLES DE L'EUROPÉAIN domicilié(e) 8 rue Joseph Jacquard - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 213 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel SCOUR, DG, SA Volailles de l'Européain domicilié(e) Rue Joseph Jacquard - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque Le Malaval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Malaval est expirée depuis le 21 février 2023.

VOLAILLES DE L'EUROPÉAIN a également déposé les autres marques suivantes : Prince de Basse-Cour , SARRASIN , LES VOLAILLES DE L'EUROPEAIN CHARBONNADE DE VOLAILLE , LE CHALLENGER


VOLAILLES DE L'EUROPÉAIN, SA - 8 rue Joseph Jacquard - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 301213211


Monsieur Michel SCOUR, DG, SA Volailles de l'Européain - Rue Joseph Jacquard - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 26 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473508 - Publication au BOPI 2008-03-26

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523256 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Inscription le 29 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°660085 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

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