VOLAILLES DE FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
93476123
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013
Présentation de la marque GUIDE DE DOUCE FRANCE
Déposée le 9 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GUIDE DE DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE domicilié(e) Lieu dit La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 087 483 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHRETIEN, SCHIHIN, SOYER domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN - 95300 - PONTOISE - France.
La marque GUIDE DE DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLAILLES DE FRANCE Société par actions simplifiée - Lieu dit La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 433087483
CHRETIEN, SCHIHIN, SOYER - 102 RUE PIERRE BUTIN - 95300 - PONTOISE - France
Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244028 - Publication au BOPI 2003-06-11
Inscription le 11 août 1998 - Concession de licence n°259995 - Publication au BOPI 1998-08-11
Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25
Inscription le 11 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°282864 - Publication au BOPI 1999-08-11
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342325 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 14 janvier 1999 - Concession de licence n°270394 - Publication au BOPI 1999-01-14
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Affiches, albums, gravures, livres, brochures, catalogues, calendries, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, encyclopédies, pamphlets, feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, photographies, guides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Education; formation; divertissement; éditions de livres, de revues prêts de livres; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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