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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE
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DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES
VOLAILLES DE FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3310908
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2014
DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES de VOLAILLES DE FRANCE

Présentation de la marque DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES

Déposée le 30 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 087 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France.

La marque DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES est expirée depuis le 30 août 2014.

VOLAILLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHAILLOTINE , DOUCE FRANCE INNOVATION , STEAK HACHÉ , CHAILLOTINE , DOUCE FRANCE Croustelles de Dinde , GUIDE DE DOUCE FRANCE , DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES , DOUCE FRANCE , LES ASSISES DE LA VOLAILLE


VOLAILLES DE FRANCE Société par actions simplifiée - La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 433087483


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits et découpes de viande de volaille, produits et préparations à base de viande de volaille, plats préparés ou cuisinés, surgelés ou non, à base de viande de volaille. Pâtés à la viande de volaille, pain, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces (condiment), ketchup (sauce).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.