Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE
/
DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES
VOLAILLES DE FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3307610
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2014
DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES de VOLAILLES DE FRANCE

Présentation de la marque DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES

Déposée le 2 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 087 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France.

La marque DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES est expirée depuis le 2 août 2014.

VOLAILLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHAILLOTINE , DOUCE FRANCE INNOVATION , STEAK HACHÉ , CHAILLOTINE , DOUCE FRANCE Croustelles de Dinde , GUIDE DE DOUCE FRANCE , DOUCE FRANCE , DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES , LES ASSISES DE LA VOLAILLE


VOLAILLES DE FRANCE Société par actions simplifiée - La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 433087483


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 23 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°430722 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits et découpes de viande de volaille, produits et préparations à base de viande de volaille, plats préparés ou cuisinés, surgelés ou non, à base de viande de volaille. Pâtés à la viande de volaille, pain, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces (condiment), ketchup (sauce).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.