Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE Croustelles de Dinde
VOLAILLES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
3183453
Date de dépôt :
11/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2012
DOUCE FRANCE Croustelles de Dinde de VOLAILLES DE FRANCE

Présentation de la marque DOUCE FRANCE Croustelles de Dinde

Déposée le 11 septembre 2002 par la société VOLAILLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE Croustelles de Dinde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société VOLAILLES DE FRANCE domicilié(e) Société par actions simplifiée, La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 087 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France.

La marque DOUCE FRANCE Croustelles de Dinde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE Croustelles de Dinde est expirée depuis le 11 septembre 2012.

VOLAILLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHAILLOTINE , DOUCE FRANCE INNOVATION , STEAK HACHÉ , CHAILLOTINE , GUIDE DE DOUCE FRANCE , DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES , DOUCE FRANCE , DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES , LES ASSISES DE LA VOLAILLE


VOLAILLES DE FRANCE - Société par actions simplifiée, La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 433087483


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Dinde, morceaux de dinde entrelardés (bardés) et farcis.