Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VOLAILLES COEUR DE FRANCE
/
LE BOIS-DORE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BOIS-DORE
VOLAILLES COEUR DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93457074
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2013

Présentation de la marque LE BOIS-DORE

Déposée le 23 février 1993 par la Société Anonyme (SA) VOLAILLES COEUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOIS-DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLAILLES COEUR DE FRANCE domicilié(e) Route de Sainte Montaine - 18410 - CLEMONT SUR SAULDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 598 005 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. VOLAILLES COEUR DE FRANCE, A l'attention de Monsieur Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque LE BOIS-DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BOIS-DORE est expirée depuis le 23 février 2013.

VOLAILLES COEUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAINT CLAIR


VOLAILLES COEUR DE FRANCE, Société Anonyme - Route de Sainte Montaine - 18410 - CLEMONT SUR SAULDRE - France - SIREN 339598005


S.A. VOLAILLES COEUR DE FRANCE, A l'attention de Monsieur Francis GARAUD - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Inscription le 26 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161455 - Publication au BOPI 1993-07-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de dénomination n°364105 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 2 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376528 - Publication au BOPI 2003-09-02

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2235191 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

"Poulet fermier sous label, installation et réparation d'équipement pour l'élevage, abattage d'animaux, location de matériel d'élevage, élevage d'animaux, art vétérinaire"