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Marques déposées par l'association loi 1901 Volailles Biologiques de l'Ouest
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BIO de l'Ouest
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO de l'Ouest
association Volailles Biologiques de l'Ouest, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3734189
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
BIO de l\'Ouest de Volailles Biologiques de l\'Ouest

Présentation de la marque BIO de l'Ouest

Déposée le 28 avril 2010 par l'association loi 1901 Volailles Biologiques de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO de l'Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Volailles Biologiques de l'Ouest domicilié(e) Rond-Point Maurice le Lannou Atalante Champeaux - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association Volailles Biologiques de l'Ouest domicilié(e) Rond-Point Maurice le Lannou Atalante Champeaux - 35000 - RENNES - France.

La marque BIO de l'Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO de l'Ouest est expirée depuis le 28 avril 2020.


association Volailles Biologiques de l'Ouest, association loi 1901 - Rond-Point Maurice le Lannou Atalante Champeaux - 35000 - RENNES - France


association Volailles Biologiques de l'Ouest - Rond-Point Maurice le Lannou Atalante Champeaux - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.