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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLABRAYE
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ARTCULINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCULINE
VOLABRAYE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3281695
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2014
ARTCULINE de VOLABRAYE

Présentation de la marque ARTCULINE

Déposée le 18 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLABRAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTCULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLABRAYE domicilié(e) SIEGE SOCIAL : “ Les Filabes ”, Route de Saint Calais,41360 SAVIGNY SUR BRAYE - 41360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLET Philippe SAS VOLABRAYE domicilié(e) “ Les Filabes ”, Route de Saint Calais,41360 SAVIGNY SUR BRAYE - 41360 - France.

La marque ARTCULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCULINE est expirée depuis le 18 mars 2014.


VOLABRAYE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - SIEGE SOCIAL : “ Les Filabes ”, Route de Saint Calais,41360 SAVIGNY SUR BRAYE - 41360 - France


GUILLET Philippe SAS VOLABRAYE - “ Les Filabes ”, Route de Saint Calais,41360 SAVIGNY SUR BRAYE - 41360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Produits farcis de volaille et gamme élaborée pour les rayons traditionnels à savoir : – volailles désossées farcies façon bouchères. – brochettes de volaille traditionnelles. – volailles entières de nos régions.