Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V FONTAINE DU Roy
VOITURON François

Numéro de dépôt :
3014562
Date de dépôt :
15/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2010
V FONTAINE DU Roy de VOITURON François

Présentation de la marque V FONTAINE DU Roy

Déposée le 15 mars 2000 par VOITURON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V FONTAINE DU Roy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est VOITURON François, domicilié(e) 3 chemin des Closeaux, 92410 Ville D'AVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François VOITURON - France.

La marque V FONTAINE DU Roy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V FONTAINE DU Roy est expirée depuis le 15 mars 2010.

VOITURON François a également déposé les autres marques suivantes : IRISCO ADVERTISING , IRISCO , A.KOM EDITIONS


VOITURON François - 3 chemin des Closeaux, 92410 Ville D'AVRAY - France


François VOITURON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolique. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Glaces comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.