Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATMOS FILMS
Numéro de dépôt :
1623977
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2000
Présentation de la marque ATMOS FILMS
Déposée le 26 octobre 1990 par VOITURIEZ Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOS FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATMOS FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOS FILMS est expirée depuis le 26 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14