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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOITURE ECOLOGIQUE
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VOITURE ECOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOITURE ECOLOGIQUE
VOITURE ECOLOGIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3976507
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2023
VOITURE ECOLOGIQUE de VOITURE ECOLOGIQUE

Présentation de la marque VOITURE ECOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOITURE ECOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOITURE ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOITURE ECOLOGIQUE domicilié(e) 10 rue de Sèze - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 297 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque VOITURE ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976507.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOITURE ECOLOGIQUE est expirée depuis le 22 janvier 2023.


VOITURE ECOLOGIQUE, Société par actions simplifiée - 10 rue de Sèze - 75009 - Paris - France - SIREN 535297998


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; renseignements d'affaires ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ;

Éducation ; formation ; formation pratique [démonstration] ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences et ateliers de formation, notamment dans le domaine de l'écologie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de périodiques, de revues, de journaux, en ligne ou non ; micro-édition ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ;

Recherches et informations en matière de protection de l'environnement et d'écologie ; Ingénierie en matière d'écologie.