Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOISIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « De Sel et d'Ardoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-50 du 14 décembre 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOISIN domicilié(e) 44 Rue du Faubourg Bannier - 45000 - Orléans - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque De Sel et d'Ardoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS VOISIN - 44 Rue du Faubourg Bannier - 45000 - Orléans - France
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer et crustacés non vivants ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de charcuterie et de gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; salades à base de légumes, de volaille, de viande, de charcuterie, de poisson, de fromage, d'oeufs ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fromage, d’oeufs, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages, yaourts ; produits laitiers à base de succédanés de lait ; huiles et graisses comestibles ; soupes, consommés, potages ; plats cuisinés servis chauds ou froids et salades à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines ; préparations faites de céréales ; préparations à base de farine ; pain, pain d'épice, pâtisserie et confiserie, gâteaux, brioches ; biscuits salés et sucrés ; glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; pâtes alimentaires ; nouilles ; riz ; semoule ; taboulé ; plats préparés ou préparations à base des produits précités ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; tartes ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, de pâtes ; salades à base de pâtes ou de riz ; pâtés à la viande et/ou à la volaille et/ou au poisson et/ou aux fruits de mer et/ou aux crustacés ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcools ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ;
Services de restauration [alimentation] ; services de restaurants avec vente à emporter ; services proposant des aliments et boissons à emporter ; service d'aliments et de boissons dans des établissements de vente au détail et à emporter ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons à emporter ou à consommer sur place ; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; services de préparation de nourriture et de boissons ; service de mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate ; services de restaurants, cafés, cafés-restaurants, bars ; services de traiteurs ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire ; services de restauration en aliments et en boissons avec commande en ligne.
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