Déposée le 16 juin 2010 par voisin-rouzic stéphanie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Sitefan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est voisin-rouzic stéphanie domicilié(e) la ventrée - 35310 - SAINT THURIAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, voisin-rouzic stéphanie domicilié(e) la ventrée - 35310 - SAINT THURIAL - France.
La marque Sitefan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746572.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sitefan est expirée depuis le 16 juin 2020.
voisin-rouzic stéphanie - la ventrée - 35310 - SAINT THURIAL - France
voisin-rouzic stéphanie - la ventrée - 35310 - SAINT THURIAL - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 14 novembre 2016 - Concession de licence n°693279 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-11-14
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Tissus à usage textile et notamment tissus formant entourages de lit ; parures de landaus et de lits, draps, draps de bain, gants de toilette, serviettes de table en matières textiles, couvertures de lit et de table ; taies d'oreillers, nappes (non en papier) ; sets de table non en papier ; revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppe cousue remplaçant les draps), pieds de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de berceau ;
Bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques ; layette, peignoirs ; vêtements et sous-vements ; mules, chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie, couche-culottes, ceintures (habillement), bretelles ; capes de bain, bavoirs non en papier, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes.
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