Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEST SAVEUR
Madame VOISIN MOULET Arlette

Numéro de dépôt :
3330844
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014
WEST SAVEUR de VOISIN MOULET Arlette

Présentation de la marque WEST SAVEUR

Déposée le 13 décembre 2004 par madame VOISIN MOULET Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEST SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est madame VOISIN MOULET Arlette domicilié(e) 34 Rue de la vrière,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VOISIN MOULET Arlette domicilié(e) 34 Rue de la vrière,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.

La marque WEST SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEST SAVEUR est expirée depuis le 13 décembre 2014.

VOISIN MOULET Arlette a également déposé les autres marques suivantes : SECURI WEST , WESTMOTEL , WEST TERTIAIRE , NANTES-CONGRES , CODEVRE , WEST TRAITEUR


Madame VOISIN MOULET Arlette - 34 Rue de la vrière,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France


Madame VOISIN MOULET Arlette - 34 Rue de la vrière,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 5 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°570843 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

• services de restauration (alimentation). • viande, poisson, volaille et gibier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.