Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SPORTSTADE
VOISIN Michel
Numéro de dépôt :
3076198
Date de dépôt :
12/01/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SPORTSTADE
Déposée le 12 janvier 2001 par VOISIN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPORTSTADE »
Le déposant est VOISIN Michel, domicilié(e) 18, La Pinède, 34110 FRONTIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOISIN Michel - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOISIN Michel - 18, La Pinède, 34110 FRONTIGNAN - France
VOISIN Michel - France
Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339889 - Publication au BOPI 2002-01-28
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Cordes, filets, tentes, bâches, voiles, sacs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPORTSTADE"