Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPORTSTADE
VOISIN Michel

Numéro de dépôt :
3076198
Date de dépôt :
12/01/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
SPORTSTADE de VOISIN Michel

Présentation de la marque SPORTSTADE

Déposée le 12 janvier 2001 par VOISIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORTSTADE »

Le déposant est VOISIN Michel, domicilié(e) 18, La Pinède, 34110 FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOISIN Michel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

VOISIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : STAD SPORT L'ESPRIT D'EQUIPE


VOISIN Michel - 18, La Pinède, 34110 FRONTIGNAN - France


VOISIN Michel - France


Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339889 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Cordes, filets, tentes, bâches, voiles, sacs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].