Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VTT PLUS
VOISIN Jean-Jacques
DESCLAUX Chantal

Numéro de dépôt :
97663138
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque VTT PLUS

Déposée le 11 février 1997 par VOISIN Jean-Jacques et DESCLAUX Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VTT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Les déposants sont VOISIN Jean-Jacques, domicilié(e) 11 chemin du Bois des Noë, 78113 GRANCHAMPS - France et DESCLAUX Chantal, domicilié(e) 9 boulevard Decrais, 33510 ANDERNOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques VOISIN - France.

La marque VTT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTT PLUS est expirée depuis le 11 février 2007.

VOISIN Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CYCLISME 2003 , CYCLISME 2004 , VTT VELO TOUT TERRAIN PLUS , SPRINT INTERNATIONAL , SPORTS ET JEUX , RUGBY 2003 , JOGGING PLUS , VELO TOUT TERRAIN PLUS , LE JOURNAL DES PLAYGROUNDS , PLANETE CYCLISME


VOISIN Jean-Jacques - 11 chemin du Bois des Noë, 78113 GRANCHAMPS - France

DESCLAUX Chantal - 9 boulevard Decrais, 33510 ANDERNOS - France


Monsieur Jean-Jacques VOISIN - France


Inscription le 8 mars 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°273342 - Publication au BOPI 1999-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour, la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.