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Marques déposées par monsieur VOISIN Jean Jacques
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MONDIAL BASKET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL BASKET
M. VOISIN Jean Jacques

Numéro de dépôt :
3971473
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/12/2022
MONDIAL BASKET de VOISIN Jean Jacques

Présentation de la marque MONDIAL BASKET

Déposée le 28 décembre 2012 par monsieur VOISIN Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONDIAL BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est monsieur VOISIN Jean Jacques domicilié(e) 20 rue Paul Bert - 94160 - SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VOISIN Jean Jacques domicilié(e) 20 rue Paul Bert - 94160 - SAINT MANDE - France.

La marque MONDIAL BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL BASKET est expirée depuis le 28 décembre 2022.

VOISIN Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CYCLISME 2003 , CYCLISME 2004 , PLANETE CYCLISME , MAGAZINE GUITARIST PEDAGO , GUITARIST ACOUSTIC UNPLUGGED , SPORTS ET JEUX , RUGBY 2003 , GUITARIST ACOUSTIC , RUGBY 2004 , BIKE ACTION


M. VOISIN Jean Jacques - 20 rue Paul Bert - 94160 - SAINT MANDE - France


M. VOISIN Jean Jacques - 20 rue Paul Bert - 94160 - SAINT MANDE - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 12 décembre 2014 - Concession de licence n°638162 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-12

Inscription le 19 janvier 2015 - Concession de licence n°640656 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Inscription le 28 février 2017 - Concession de licence n°695757 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Distribution de journaux ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.