Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURAINE MODERNE
Numéro de dépôt :
1042611
Date de dépôt :
13/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de tours
Présentation de la marque TOURAINE MODERNE
Déposée le 13 février 1978 par VOISIN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de tours), la marque française « TOURAINE MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOURAINE MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOURAINE MODERNE est expirée depuis le 13 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040