Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUNE
Monsieur VOIRY Jacques
Monsieur BOSSY Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
94532939
Date de dépôt :
16/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2004

Présentation de la marque TUNE

Déposée le 16 août 1994 par monsieur VOIRY Jacques et monsieur BOSSY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Les déposants sont monsieur VOIRY Jacques domicilié(e) 9 RUE BARDIN logt 154, CLICHY 92110 - France et monsieur BOSSY Jean-Pierre domicilié(e) 40 AVENUE DU CHEMIN DE MESLY, CRETEIL 94000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VOIRY Jacques - France.

La marque TUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUNE est expirée depuis le 16 août 2004.


Monsieur VOIRY Jacques - 9 RUE BARDIN logt 154, CLICHY 92110 - France

Monsieur BOSSY Jean-Pierre - 40 AVENUE DU CHEMIN DE MESLY, CRETEIL 94000 - France


Monsieur VOIRY Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

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