Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STETSON
Numéro de dépôt :
1731597
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/1995
Présentation de la marque STETSON
Déposée le 30 septembre 1985 par VOIRIN Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STETSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STETSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STETSON est expirée depuis le 30 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09