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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOIRIN CONSULTANTS
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ATELYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELYA
VOIRIN CONSULTANTS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3948679
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
ATELYA de VOIRIN CONSULTANTS

Présentation de la marque ATELYA

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOIRIN CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOIRIN CONSULTANTS domicilié(e) 42, Route de Bischwiller - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 728 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque ATELYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELYA est expirée depuis le 25 septembre 2022.


VOIRIN CONSULTANTS, Société à responsabilité limitée - 42, Route de Bischwiller - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 431728096


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 20 mars 2013 - Retrait partiel n°597044 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 26 juin 2013 - Rejet partiel n°603871 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26

Gestion de fichiers informatiques.

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; planification de projets techniques ; travaux d'ingénieurs ; services de laboratoires d'essais et mesures techniques ; établissement de plans de construction ; recherches en physique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services d'évaluations environnementales, à savoir conseils de mise en conformité avec les normes qualité liées au développement durable.