Marque expirée - Marque en non vigueur
LA TUILIÈRE du Chateau du Puch
Numéro de dépôt :
3438888
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
Présentation de la marque LA TUILIÈRE du Chateau du Puch
Déposée le 3 juillet 2006 par l'association loi 1901 VOIR ENSEMBLE ESAT Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TUILIÈRE du Chateau du Puch »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TUILIÈRE du Chateau du Puch est expirée depuis le 3 juillet 2016.
VOIR ENSEMBLE ESAT Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32