CHATEAU du PUCH
Présentation de la marque CHATEAU du PUCH
Déposée le 3 juillet 2006 par l'association loi 1901 VOIR ENSEMBLE ESAT Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU du PUCH »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU du PUCH est expirée depuis le 3 juillet 2016.
VOIR ENSEMBLE ESAT Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32