Marque enregistrée - Marque en non vigueur
X VOILES
Numéro de dépôt :
1388498
Date de dépôt :
26/08/1986
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
26/08/1996
Présentation de la marque X VOILES
Déposée le 26 août 1986 par Voilerie X VOILES (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « X VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque X VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388498.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X VOILES est expirée depuis le 26 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24