Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ASSISES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL
Voies navigables de France

Numéro de dépôt :
4364477
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
LES ASSISES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL de Voies navigables de France

Présentation de la marque LES ASSISES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par Voies navigables de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ASSISES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est Voies navigables de France domicilié(e) 175, rue Ludovic Boutleux, BP 30820 - 62408 - BETHUNE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, Direction du développement, Adrien QUIVORON domicilié(e) 175, rue Ludovic Boutleux - 62400 - BETHUNE - France.

La marque LES ASSISES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ASSISES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

Voies navigables de France a également déposé les autres marques suivantes : LES JOURNEES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL , itinéO – calcul d'itinéraire fluvial , LES RENCONTRES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL


Voies navigables de France - 175, rue Ludovic Boutleux, BP 30820 - 62408 - BETHUNE Cedex - France


VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, Direction du développement, Adrien QUIVORON - 175, rue Ludovic Boutleux - 62400 - BETHUNE - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Brochures / cartes / prospectus ;

Communication par terminaux d'ordinateurs / agence de presse / services de messagerie électronique ;

Montage de bandes vidéo / service de photographie / organisation et conduite de colloques / organisation et conduite de conférences ;

Service de réseautage social en ligne.