LES ASSISES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL
Présentation de la marque LES ASSISES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL
Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par Voies navigables de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ASSISES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ASSISES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ASSISES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.
Voies navigables de France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52