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Marques déposées par Voies navigables de France
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itinéO – calcul d'itinéraire fluvial
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

itinéO – calcul d'itinéraire fluvial
Voies navigables de France, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3666314
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
itinéO – calcul d\'itinéraire fluvial de Voies navigables de France

Présentation de la marque itinéO – calcul d'itinéraire fluvial

Déposée le 7 juillet 2009 par Voies navigables de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « itinéO – calcul d'itinéraire fluvial »

Le déposant est Voies navigables de France, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 175 rue Ludovic Boutleux - 62408 - BETHUNE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Voies navigables de France domicilié(e) 175 rue Ludovic Boutleux - 62408 - BETHUNE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Voies navigables de France a également déposé les autres marques suivantes : LES JOURNEES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL , LES ASSISES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL , LES RENCONTRES NATIONALES DU TOURISME FLUVIAL


Voies navigables de France, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 175 rue Ludovic Boutleux - 62408 - BETHUNE Cedex - France


Voies navigables de France - 175 rue Ludovic Boutleux - 62408 - BETHUNE Cedex - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet total n°524433 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Transport ; informations en matière de transport.